Mentions légales de publication du site Internet

Info Éditeur et Responsable de la publication Internet

Le site www.la-havane17.com est la propriété de la Société LA HAVANE  dont le siège social est situé Chemin de l'Oasis à Yves 17140 France.
Le Directeur et Responsable de la publication Internet : M. Jean-philippe Dupin.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié à Paris par la société OVH.

CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé.

Droit d'accès et de modification

Vous bénéficiez d'un droit de regard et de modification sur les informations que vous nous communiquez. La loi "Informatique et Libertés" du 06.01.1978 vous fait bénéficier d'un droit d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles que vous nous communiquez. Dans le cas où vous voudriez exercer ce droit, veuillez nous contacter par email ou par courrier postal en précisant vos nom, prénom et adresse,  à l'adresse suivante :  La Havane - Chemin de l'Oasis - 17140 Yves.

Informations mises à disposition

Les informations figurant sur le présent site ne sont formulées qu’à titre indicatif, en l’état de la réglementation au 30/06/2005. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en ce qui concerne les produits, services, informations disponibles sur ou à partir de ce site.

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site web par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse du Responsable de la publication est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les textes, présentations, photographies, illustrations sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle de l'association L'Épicure ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage autre qu’un usage privé, est strictement interdite.

Photographies et Vidéos

De nombreuses photographies et vidéos son publiées sur le site ou linkées avec un crédit d'auteur.
Les Photographies et vidéos de Jean-Marc Taveau ne sont en aucun cas utilisables, revendables, publiables par quelques moyens que ce soit. Si vous êtes intéressé par une ou des photos, vous devez prendre contact avec lui, par ce lien : Jean-Marc Taveau sur son adresse email.

Responsabilité

L’internaute reconnaît que la responsabilité de La Havane ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait de ce site web.

Conditions d’accès et d'utilisation

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques, et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site..

Contact

contactez-nous par ce formulaire Jean-Philippe Dupin.